Municipalité de St-Noël

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Calendrier des séances du Conseil municipal 2026

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Votre conseil municipal 2025-2029

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Organisation municipale

Secrétaire-trésorière :
Manon Caron

Secrétaire-trésorière adjointe :
Mylène Bouchard

Inspecteur municipal : (Sur place les jeudis de mai à septembre)
Suzie Banville
418-629-2053 poste 1129

Procès-verbaux

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Contrats de plus de 25 000 $

Liste des contrats par année comportant des dépenses de plus de 25 000 $

Contrats 2023

Contrats 2022

Contrats 2021

Contrats 2020

Contrats 2019

Contrats 2018

Contrats 2017

Contrats 2016

Contrats 2015


Plan d'urbanisme

Le Plan d'urbanisme est le document de planification qui établit les lignes directrices de l'organisation spatiale et physique de la municipalité tout en présentant une vision d'ensemble de l'aménagement de son territoire.

Plan d'urbanisme
    Carte des affectations - échelle 1/ 2000
    Carte des affectations - échelle 1/15000
    Carte des territoires d'intérêt et de contraintes


Règlement de zonage

Le Règlement de zonage divise le territoire de la municipalité en zones afin d'en déterminer la vocation et d'y contrôler l'usage des terrains et des bâtiments ainsi que l'implantation, la forme et l'apparence des constructions.

Règlement de zonage
    Carte de zonage - échelle 1/ 2000
    Carte de zonage - échelle 1/15000  




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